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Marques déposées par LA ROUVIOLETODO
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Les cuvées du FIRMAMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les cuvées du FIRMAMENT
SCEA LA ROUVIOLE
Famille Léonor

Numéro de dépôt :
3335874
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/01/2015
Les cuvées du FIRMAMENT de LA ROUVIOLE

Présentation de la marque Les cuvées du FIRMAMENT

Déposée le 20 janvier 2005 par LA ROUVIOLETODO et Famille Léonor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les cuvées du FIRMAMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Les déposants sont LA ROUVIOLETODO domicilié(e) DOMAINE LA ROUVIOLE - France et Famille Léonor domicilié(e) 34210 SIRAN - 34210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. LA ROUVIOLE domicilié(e) 34210 SIRAN - France.

La marque Les cuvées du FIRMAMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les cuvées du FIRMAMENT est expirée depuis le 20 janvier 2015.

LA ROUVIOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA ROUVIOLE , Domaine de La Rouviole , DOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957 , FIRMAMENT


SCEA LA ROUVIOLE - DOMAINE LA ROUVIOLE - France

Famille Léonor - 34210 SIRAN - 34210 - France - SIREN 4


S.C.E.A. LA ROUVIOLE - 34210 SIRAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Vins. Vins d'appellation d'origine contrôlée (A.O.C.). Vin de table.